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Les retrouvailles des jumelles
07/01/2024

Les Associations jumelles du Bouscat, de Gradignan et de Madrid se retrouveront à :
Tolède et Avila du17 au 26 mai 2024

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Mentions Légales

L'utilisateur du site reconnait avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser.



INFORMATIONS RELATIVES AU SITE ET A SON UTILISATION


Editeur du site :
Le présent site est la propriété de l'association Les Amis de Saint Jacques de Compostelle en Aquitaine 4 rue Blanqui 33110 Le Bouscat
05 56 08 46 18.

Administration du site :
Le directeur de la publication du site web est Geneviève DUPIN. L'adresse webmaster est : siteATsaint-jacques-aquitainePOINTcom.

Conception :

Ce site a été conçu et développé par La Félixe, joignable à contactATlafelixePOINTcom

Hébergement et utilisation :
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent (hébergeur) est la société PHPNET 97 rue Général Mangin 38100 Grenoble 04 82 53 02 10. Le présent site est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Toutefois, pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site.

Contenu - responsabilités :

Les informations fournies sur ce site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Les tarifs indiqués ne sont pas contractuels. Les photographies illustrant les produits reproduisent le plus fidèlement possible la réalité. Toutefois, l'exploitant du site ne saurait garantir l'absence totale de disproportion entre le produit présenté en ligne et la réalité, du fait notamment de variations possibles de perception en fonction de l'ordinateur, du logiciel et de l'écran de l'utilisateur. L'exploitant décline donc toute responsabilité quant à la présentation des produits sur les photographies diffusées en ligne. L'exploitant du site web met tout en ouvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Législation :
Le présent site est régi par les lois françaises.

PROTECTION DES DROITS SUR LES DONNEES NOMINATIVES


Les informations personnelles récoltées grâce à la réponses aux formulaires du site ne sont pas destinées à être exploitées pour autres chose que la réponse à une demande. Cette collecte de données est donc dispensée de déclaration à la CNIL (dispense n°7 du 9 mai 2006). Toutefois, si l'utilisation de ces données devait évoluer, l'exploitant du site s'engage à faire une déclaration en conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Protection des données nominatives des tiers :
L'utilisateur du site web est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :


Site :
La structure générale, le code source ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire..., et tous les autres éléments composant l'ossature du site sont la propriété exclusive du concepteur La Félixe (sauf mention dans le code). Toute représentation totale ou partielle, ou tout détournement de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Base de données :
Il en est de même des bases de données associées, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Marques :
Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits photos :
Toutes les photographies illustrant le contenu de ce site Web sont soumises à un droit d'utilisation conformément à la loi du 1 mars 1957 reprise dans la loi n°92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle.
Les photos sont la propriété de l'association qui en interdit la reproduction sans accord préalable. Pour toute demande s'adresser à contactATsaint-jacques-aquitainePOINTcom.
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St Jacques de Compostelle en Aquitaine

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